Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNTORY HOLDINGS LIMITED, société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
92421566
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1992 par la société SUNTORY HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société SUNTORY HOLDINGS LIMITED domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-Ku, OSAKA-SHI, OSAKA 530-8203 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421566.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2022.

SUNTORY HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUNTORY DELICA , TOMI NO OKA , (Marque figurative) , YAMAZAKI , , MIZUIKU , PASSIMONI , PRUCIA , BEAUJOLAIS PARTY , MISTIA


SUNTORY HOLDINGS LIMITED, société régie selon les lois japonaises - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-Ku, OSAKA-SHI, OSAKA 530-8203 - Japon


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220988 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509352 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502248 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses, sirops pour faire des boissons.Whiskies, vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.