(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juin 1992 par la société SUNTORY HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421566.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2022.
SUNTORY HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220988 - Publication au BOPI 2002-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509352 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502248 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19